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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE
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CIDELCEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIDELCEM
BONNET GRANDE CUISINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1274871
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2014

Présentation de la marque CIDELCEM

Déposée le 5 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIDELCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY (dossier no 2263636) - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2263636) - 75008 - France.

La marque CIDELCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIDELCEM est expirée depuis le 5 juin 2014.

BONNET GRANDE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : BONNET , MAESTRO CLASSIC , LE BANK , OFECO , CUISSON INTELLIGENTE , INDUC'3 , BONNET


BONNET GRANDE CUISINE Société par actions simplifiée - Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY (dossier no 2263636) - 77290 - France - SIREN 319053005


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2263636) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation n°2032523 - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303534 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 31 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398644 - Publication au BOPI 2004-08-31

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303535 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263636 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Convoyeurs et appareils de manutentions;machines automatiques de chargement et de déchargement;machines à laver la vaisselle et installation industrielle de lavage de vaisselle pour l'équipement des restaurants et des collectivités.Appareils et installation des distributions d'eau et de chauffage, notamment pour machines et installations pour le lavage de la vaisselle. Chariots de manutention de vaisselle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.